Foire aux questions – Collection : accès et usage

Les rendez-vous pour consulter les documents d’archives sont désormais complets jusqu’au mois d’octobre. Les demandes de consultation de documents de la bibliothèque peuvent être approuvées au cas par cas. Veuillez contacter ref@cca.qc.ca pour prendre rendez-vous pour le mois de novembre. La salle d’étude est ouverte sur rendez-vous uniquement, du lundi au vendredi, de 10h à 16h30.

Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à notre collection. Nous tentons ici de répondre aux questions les plus fréquentes :
- Comment savoir ce que contient la collection?
- Puis-je consulter les documents de la collection en personne?
- Comment dois-je procéder pour prendre rendez-vous?
- Quand la salle d’étude est-elle ouverte?
- Comment puis-je déposer une demande de consultation des œuvres qui m’intéressent?
- Pour combien d’articles à la fois puis-je faire une demande de consultation?
- Puis-je utiliser mon ordinateur portatif dans les locaux du CCA?
- Puis-je photocopier, numériser ou photographier des documents?
- Comment puis-je obtenir des images et (ou) une autorisation de publication?
- Comment dois-je procéder pour faire une demande de prêt?
- Puis-je faire un don d’objet à la collection du CCA?
- Que dois-je faire si j’ai d’autres questions?

Comment savoir ce que contient la collection?

Pour avoir un aperçu détaillé de la collection, consultez la description sur la page À propos.

Utilisez l’outil de recherche intégré à ce site Web; vous y trouverez de l’information sur les documents conservés dans la collection du CCA. En plus de tous les documents inclus dans notre collection, vous pourrez aussi trouver de la documentation relative à nos expositions, à nos activités de recherche, à nos publications et à nos programmes publics; du contenu pertinent de la section éditoriale du site Web, ainsi que les titres de livres et de revues en vente à librairie du CCA.

Veuillez noter que le présent site Web et le moteur de recherche qui y est intégré sont encore en cours d’élaboration et que cela pourrait occasionner des erreurs dans les résultats de votre recherche. Si vous avez des difficultés à mener à bien votre recherche, communiquer avec le service de Référence à la collection à l’adresse ref@cca.qc.ca ou au numéro + 1 514 939-7011.

Puis-je consulter les documents de la collection en personne?

Vous êtes les bienvenus dans notre salle de lecture à Montréal pour consulter des documents de la collection. Il vous suffit de prendre rendez-vous et de fournir une liste des documents que vous souhaitez consulter. Veillez à ne prendre les dispositions relatives à votre déplacement qu’après avoir reçu confirmation de votre rendez-vous.

Comment dois-je procéder pour prendre un rendez-vous?

Communiquez avec le service de Référence à la collection à l’adresse ref@cca.qc.ca ou au numéro + 1 514 939-7011. Afin que nous puissions répondre à vos besoins, veillez à prendre vos rendez-vous à l’avance :
- au moins 2 semaines à l’avance pour la consultation de sources primaires (dessins et estampes, photographies, documents d’archives, etc.)
- au moins 48 heures à l’avance pour des sources secondaires (livres, périodiques, dossiers documentaires, etc.)


Quand la salle d’étude est-elle ouverte?

La salle de lecture est ouverte sur rendez-vous seulement du lundi au vendredi, entre 10 h et 16 h 30. Quand vous communiquez avec le service de Référence à la collection, veuillez indiquer vos dates et plages horaires préférées.
De la mi-juin à la fin du mois d’août, le CCA accueille plusieurs chercheurs en résidence. Les places de consultation disponibles leur seront données en priorité. Ainsi, il nous sera difficile d’accueillir des chercheurs externes durant cette période.
La Salle de lecture est parfois fermée pour des évènements spéciaux et durant les jours fériés.

Comment puis-je déposer une demande de consultation des œuvres qui m’intéressent?

Vous devez envoyer votre demande par courriel au service de Référence à la collection. Veuillez allouer jusqu’à une semaine pour toute réponse aux demandes d’information ou de rendez-vous.
Votre demande doit comprendre les informations suivantes :
- vos coordonnées : numéro de téléphone, adresse de courriel, adresse postale et affiliation;
- une liste des articles que vous souhaitez consulter,créée avec l’outil de recherche du site Web.

Pour combien d’articles à la fois puis-je faire une demande de consultation?

Le nombre d’œuvres consultées par visite dépend du type des documents en question, et il peut être limité selon l’espace ou la disponibilité.
- Si vous souhaitez consulter des sources primaires (dessins et estampes, photographies et documents d’archives, etc.), sélectionnez les projets qui vous intéressent puis communiquez avec le service de Référence à la collection.
- Pour les sources secondaires (livres, périodiques, dossiers documentaires, etc.), nous vous recommandons de déposer une demande pour un maximum de 15 articles par visite.
Il vous est tout à fait possible de prendre des rendez-vous ultérieurs pour poursuivre votre recherche.

Puis-je utiliser mon ordinateur portatif dans les locaux du CCA?

Oui, nos locaux sont équipés pour l’utilisation d’ordinateurs portatifs. Vous y avez accès gratuitement à Internet sans fil.

Puis-je photocopier, numériser ou photographier des documents?

La salle de lecture dispose d’un scanner vertical. Selon l’état de conservation du document, les chercheurs peuvent reproduire des extraits d’items provenant de la bibliothèque en respectant les limites imposées par la loi sur le droit d’auteur. Veuillez consulter le personnel du comptoir de référence si vous souhaitez utiliser le scanner. Les chercheurs sont autorisés à prendre des photographies à des fins de recherche seulement. Ces photographies ne peuvent être prises que dans des conditions de lumière naturelle et tel que permis par la nature et l’état de conservation des documents photographiés. Les trépieds ne sont pas permis. Les chercheurs qui utilisent le scanner ou qui prennent des photographies doivent accepter les conditions stipulées dans le formulaire d’inscription.

Si vous avez besoin de reproductions pour des usages autres que l’étude, vous pouvez demander des reproductions numériques. Vous trouverez plus bas des informations à ce propos (procédures, conditions d’utilisation et coûts).

Comment puis-je obtenir des images et (ou) une autorisation de publication?

Si vous souhaitez demander des images et/ou la permission d’en publier, veuillez envoyez un courriel à : reproductions@cca.qc.ca. Toutes les images sont numériques et fournies en haute résolution.

I - Frais

Les prix pour chaque type de demande sont les suivants :

 • Images numériques pour livres imprimés
  - pour des livres avec un tirage jusqu’à 2000 copies : 50$ CA par image
  - pour des livres avec un tirage au-delà de 2000 copies : 100 $ CA par image

 • Réutilisation d’images numériques déjà fournies par le CCA : 25 $ CA par image

 • Images numériques pour exposition : 100 $ CA par image

 • Images numériques pour périodique / journal / magazine : les frais sont levés pour les 5 premières images, puis le tarif des livres imprimés s’applique

 • Images numériques pour une utilisation sur le web (sites web, blogs ou infolettre) : les frais sont levés pour les 5 premières images, puis le tarif est de 50 $ CA par image

 • Images numériques pour le réseau CCA chercheur.euses : 25 $ CA par image

 • Images numériques pour recherche / thèse / présentation / usage éducatif : gratuit quand vous utilisez les images du site web CCA. Si vous désirez des fichiers avec une haute résolution, des frais de 25 $ CA par image s’appliquent.

Veuillez noter qu’il n’existe pas d’option pour traiter une demande en urgence. Un rabais de 15 % s’applique pour les demandes de 20 images ou plus.

II - Délais

Il peut s’écouler jusqu’à 1 semaine avant que vous ne receviez une réponse du service de reproduction, et jusqu’à 4 à 8 semaines pour recevoir vos images. Les demandes pour un très grand nombre d’images peuvent nécessiter plus de temps; les délais seront estimés après l’évaluation de la demande.
Veuillez tenir compte de ces délais lorsque vous envoyez votre demande de reproduction.

III — Processus

Pour faciliter votre demande, fournissez autant d’informations que possible, notamment
- La date à laquelle les reproductions sont nécessaires ;
- L’usage pour lequel la reproduction est demandée ;
- La description du ou des éléments de la collection. Cela devrait comprendre le titre, l’artiste/créateur, et le numéro de référence. Donnez des numéros de référence précis si vous le pouvez.
Vous pouvez trouver la plupart des numéros de référence sur le site internet du CCA.

Afin de pouvoir procéder à une demande, veuillez confirmer les informations suivantes :
 • Nom de la publication

 • Auteur/Contributeur
 • Maison d’édition — y compris l’adresse
 • Rédacteur(s) en chef
 • Tirage
 • Date prévue de publication
 • Langue(s)
 • Adresse pour la facturation

Ces informations sont nécessaires pour un livre imprimé. Si votre requête est pour un autre usage, veuillez fournir les informations appropriées.

IV — Droits d’auteurs et ligne de crédit

Le CCA détient les droits sur les images du matériel de sa collection, cependant le CCA ne détient pas nécessairement le droit d’auteur sur le matériel lui-même qui appartiennent généralement aux créateurs : architecte, photographe, dessinateur, écrivain, etc., ou à leurs représentants, héritiers et successions. La durée du droit d’auteur et les exceptions d’utilisation pour l’Utilisation équitable ou l’usage équitable varient d’un pays à l’autre. Nous vous invitons à vous référer à la Loi sur le droit d’auteur de votre pays.

Il est de la responsabilité du demandeur d’obtenir l’affranchissement du droit d’auteur pour tout le matériel dont le CCA ne détient pas le droit d’auteur. Une preuve d’autorisation peut être exigée avant de fournir les images protégées par le droit d’auteur. Les détenteurs de droits d’auteur peuvent exiger des frais supplémentaires. Lorsque le CCA connait le contact du détenteur du droit d’auteur, il vous le fournira (si ce dernier l’y autorise).

Une ligne de crédit mentionnant le Centre Canadien d’Architecture et le détenteur du droit d’auteur sont obligatoires avec l’utilisation de chaque image fournie.

V — Exemplaire gratuit pour le CCA

Pour toute publication imprimée, y compris les revues et les magazines, veuillez fournir un (1) exemplaire gratuit de la publication au CCA.

Comment dois-je procéder pour faire une demande de prêt?

Si vous représentez un musée ou une galerie organisant une exposition temporaire et souhaitez présenter des objets de notre collection, envoyez vos demandes de prêt au prets@cca.qc.ca.

Les demandes de prêt doivent être présentées à l’attention du directeur du CCA, par lettre officielle sur papier à en-tête de votre institution. Les demandes doivent inclure une description complète de l’exposition, des informations détaillées sur chaque objet faisant partie de la demande ainsi qu’un rapport sur les installations de chaque lieu d’exposition confirmé. Veuillez noter que le comité d’examen des prêts peut approuver ou non, à sa discrétion, une demande de prêt, et que celle-ci sera accordée uniquement aux institutions répondant aux normes établies par le CCA.

Toute demande de prêt doit être reçue bien avant la date d’exposition prévue afin de permettre un examen complet de tous les éléments à considérer :
- Pour moins de cinq (5) objets, veuillez envoyer votre demande écrite ainsi que tous les documents requis six (6) mois avant l’exposition prévue;
- Pour six (6) à dix (10) objets : envoyer votre demande huit (8) mois avant l’exposition prévue;
- Pour plus de onze (11) objets : envoyer votre demande douze (12) mois avant l’exposition prévue.
Si le matériel demandé n’est pas catalogué, il est de la responsabilité de l’emprunteur d’organiser une consultation avec l’équipe de la référence au CCA pour sélectionner les objets pour le prêt. Merci d’envoyer vos demandes de consultation à ref@cca.qc.ca.

Le CCA facture habituellement 385 CAD par objet prêté (300 CAD pour les musées canadiens). L’institution emprunteuse accepte de payer en outre, le cas échéant, les frais de conservation, d’emballage et de transport, ainsi que les frais de voyage pour un convoyeur si requis.

Pour les prêts de plus de 11 objets, des frais supplémentaires peuvent être facturés pour l’embauche de main-d’œuvre externe pour traiter la demande.

Le CCA exige que tous les documents associés (liste finale des objets et entente de prêt signée) soient complétés huit (8) semaines avant l’expédition du prêt.


Puis-je faire un don d’objet à la collection du CCA?

Si vous désirez offrir un don, veuillez suivre les instructions sur la page Procédure d’acquisition du CCA. Notre comité des acquisitions internationales se réunit trois fois par année pour décider quels dons proposés seront acceptés.


Que dois-je faire si j’ai d’autres questions? Veuillez communiquer avec nous.

Référence à la collection +1 514 939-7011
ref@cca.qc.ca

Reproductions et droits d’auteur +1 514 939-7001, poste 1329
reproductions@cca.qc.ca

Prêts / Registraire +1 514 939-7001, poste 1323
prets@cca.qc.ca

Cette page a été mise à jour le 16 septembre 2022

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  • — au moins 48 heures pour les sources secondaires (livres, périodiques, dossiers documentaires, etc.)
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