Cugnet, François Joseph, 1720-1789.

Traité abregé des anciens loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'Edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663, avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs auteurs qui ont écrit et commenté la dite coutume : necessaire à toutes les personnes qui voudront avoir une teinture des dites ancienes loix, coutumes et usages, et qui pourra les faciliter dans l'étude qu'ils seront obligés d'en faire, tant comme juges, que comme avocats ou procureurs / par François Joseph Cugnet.

Québec : Chez Guillaume Brown, 1775.

3 microfiches ; 11 x 15 cm

0665333218
9780665333217

Property Canada.
Property Québec (Province)
Property.
Canada.
Québec.

Microfiche.

CIHM/ICMH microfiche series ; no. 33321.

Localisation: Bibliothèque study room microform 17772
Cote: ID MFC; ID:93-B1131
Statut: Disponible